Circulation parisienne : réglementations, infrastructures, usages


Responsabilité civile, sécurité des piétons


Pierre BAILLE, Le code du piéton, droits, devoirs, responsabilités, édité par L'Argus, Paris, 1964.

L. BARTHOLOMOT, De la responsabilité civile en matière d'accidents automobiles, Thèse pour le doctorat, Université de Dijon, Lyon, 1908, 302 p.

René BÉRINGUIER, Les accidents de la circulation, le problème de la circulation, Paris, Recueil Sirey, 1929, 334 p.

G. BONNEFOY, Des personnes auxquelles incombe la responsabilité des contraventions automobiles, Paris, Publications "Lois et sports", 1906.

A. COULON, De la responsabilité en matière d'accidents d'automobiles, Thèse pour le doctorat, Université de Paris, A. Michalon, 1907, 147 p.

G. DELPRAT, L'automobiliste au tribunal, bréviaire de l’automobiliste et du piéton, Paris, Stock, 1937, 191 p.

P. DOMINJON, La collision automobile devant la jurisprudence, Paris, LGDJ, 1936.

Droit social, "Le projet Tunc et la réforme du droit des accidents de la circulation", n° 2, février 1967.

E. DUMOLARD, Essai critique sur la réglementation actuelle de la circulation des automobiles, Lecture à la conférence de stage, 1907.

G. DUPONT, De la responsabilité civile en matière d'accidents d'automobiles, Thèse pour le doctorat, Université de Caen, 1910.

P. DUPUICH, "L'accident d'automobile et la loi", Revue politique et parlementaire, février 1908.

Dominique FLEURY, Sécurité et urbanisme. La prise en compte de la sécurité routière dans l’aménagement urbain, Paris, Presses de l’école nationale des Ponts-et-Chaussées, 1998, 300 p.

Louis GARDENAT, Le code de la route et la responsabilité automobile, Paris, Librairie des Juris-Classeurs, 1930, 227 p.

A. GAUDILLOT, De la responsabilité civile en matière d'accidents d'automobiles, Thèse pour le doctorat, Université de Paris, Laros et Tenin, 1911.

P. HABER, L'automobile devant la loi, Thèse pour le doctorat, Paris, A. Rousseau, 1903, 216 p.

Rabbin J. HERZOG, La nouvelle mort du siècle civilisé, Paris, s. d.

Paul HEUZE, Commandant Domenc. Les transports automobiles sur le front français 1914-1918, Paris, Plon-Nourrit, 1920, 347 p.

J. IMBRECQ, L'automobile devant la justice, Paris, Dunod, 1904, 179 p.

J. IMBRECQ, Lucien PÉRISSÉ, Les litiges de l’automobile. Conseils et jurisprudence sur ces matières, Paris, Dunod, 1905, 264 p.

Louis JOSSERAND, L'automobile et le droit, Lyon, Imprimerie Waltener, 1908.

P. JUILLARD, La procédure en matière d'accidents automobiles, Thèse pour le doctorat, Université de Paris, Paris, Domat-Montchrestien, 1934.

A. PIERRON, Responsabilité des accidents d'automobiles aux points de vue civil et pénal, Thèse pour le doctorat, Université de Montpellier, 1909.

Le piéton, usager de la route, Paris, Sirey, 1938.

G. SAINCTELETTE, Responsabilité des propriétaires conducteurs d'automobiles en cas d'accidents, Paris, Larose et Ténin, 1908.

R. SAVOYE, De la responsabilité civile du propriétaire d'automobiles en cas d'accidents, thèse pour le doctorat, Université de Paris, 1908.

A. WAHL, "La responsabilité civile relative aux accidents d'automobiles", Revue trimestrielle de droit civil, n° 1, 1908.

 



Dernière mise à jour le mercredi 4 février 2004.

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